@ Jacques de Kerven: Bonne question que celle-ci… Les droits d’auteur, pour GW, concernent principalement :
- L’utilisation des dessins produits / édités par GW.
- La création de figurines issue de son univers par des marques spécialisées dans les proxy.
- L’utilisation de photos éditées par GW avec des produits de leurs gammes.
Dans le premier cas il faut « normalement » avoir l’autorisation de GW pour réutiliser des dessins produits par ses soins. Ça c’est en théorie parce qu’avec internet et la floppée de sites dédiés, officiels ou non, il me semble difficile pour GW de veiller au grain sur ce point.
Je pense cependant que la branche juridique de la boîte doit agir principalement sur les usages « abusifs »/ contreproductifs existants…
Pour information GW a été poursuivi pour plagiat pour un dessin de son codex Space Marines du Chaos à WH40K, où une œuvre de Mark Gibbon reprenait une illustration de Frazetta (le dessin incriminé était celui de Kharn le félon).
GW a eu aussi des soucis avec les dessinateurs sortants, lesquels, après action en justice, ont récupéré les dessins produits pour GW mais qu’ils avaient signés de leurs noms…
Il est d’ailleurs à noter qu’à de rares exceptions les actuels dessins ne sont plus signés, ce qui laisse présager un abandon de droits d’auteur des dessinateurs au profit de GW lors de leur signature de contrat avec la boîte…
- Pour le second cas GW ne peut faire aucune action contre les figurines « classiques » de l’univers médiéval fantastique que sont les Orcs, les Gobelins, les Nains etc…
Ces espèces existaient avant la création de GW et celle-ci ne peut s’en attribuer la paternité…
À l’opposé, les espèces créées par GW comme les Slanns ou les Skavens par exemple ne peuvent être reprises sans risque de poursuites pour plagiat…
C’est pourquoi, du moins à mon idée, GW a détruit WHB au profit de AoS, face à la montée des marques concurrentes c’était, à leurs yeux, le meilleur moyen de verrouiller le marché et limiter ces concurrences…
Cela n’empêche pas non plus GW de faire des actions à l’égard des surmoulages produits par certains, même si les figurines ne sont plus produites car issues de vieilles références elles restent néanmoins dans son giron… Ici il s’agit d’une chasse aux copies ayant effectivement un impact financier sur la société…
Du coup pour les figurines issues de dessins préalablement édités par GW les actions en justice sont possible, ici pour une pure question de droits d’auteur. Ce qui retient l’action, c’est surtout le rapport coût /profit de celle-ci, les cabinets juridiques et les actions en justices coûtent beaucoup d’argent…
Le véritable déclencheur de telles actions reste donc l’estimation du préjudice financier subit, passé actuel et à venir…
Pour les photos c’est plus simple, se sont des créations purement estampillées GW, tout usage en dehors des droits est donc possiblement soumis à une action juridique en retour. C’est pourquoi beaucoup des passionnés des univers GW prennent grand soin de mentionner dans leurs films courts que se sont des « fan films », dédiés à GW et ses univers, sans autorisation de la marque.
Ici il s’agit du meilleur moyen pour éviter une action en justice, on se revendique passionné par les univers GW et faire un film « en hommage ».
Il faut reconnaître que le respect d’une procédure juridique pour obtenir les droits d’exploitation est long, coûteux, et ralentisseur du délire créatif des auteurs, lesquels sont souvent des passionnés faisant cela depuis le « fond du garage »…
Pour notre cas d’espèce, il y a effectivement un risque de poursuites à l’égard du créateur, reste à connaître la base de l’action en question…
Une action pour préjudice financier ne me parait pas pertinente, la plus susceptible d’aboutir serait plutôt celle concernant les droits d’auteur non versés/perçus par GW pour la mise en 3D de l’un de ses dessins… Un droit d’exploitation en quelque sorte…
Notez que par ce biais GW peut obtenir un certain contrôle sur les créateurs en question, accepter cela c’est se soumettre aux caprices de GW… Que la boîte ne veuille plus renouveler les droits d’auteurs et le créateur ne peut plus produire/vendre le cavalier en question, même en le renommant puisqu’à l’origine il aurait demandé les droits d’exploitation en 3D du dessin…
Pour rassurer tout le monde sur le fofo, notre bon Toison ne risque rien!!!
Dans son cas il s’agit clairement d’une çréation à usage personnelle, sans aucun objectif de profit, certes tributaire d’un dessin provenant de GW, mais plus en hommage à celle-ci que dans l’intention d’en tirer un quelconque profit!…
Il pourrait même se voir proposer un poste de créateur de figurines chez GW si sa création attire l’attention du jury à l’occasion d’un Games Day, il y a des précédents en la matière (je pense ici au Kouzes)…